Conseil municipal 12/02/2016

Ordre du jour :RFmarianne

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
    vote SMA : ABSTENTION
  2. Informations du Maire, des adjoints et conseillers délégués
  3. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
    vote SMA : ABSTENTION
  4. Régime indemnitaire 2016 : modification de la répartition par grade
    vote SMA : ABSTENTION
  5. La Genevraye, Nanteau-sur-Lunain, Veneux-les-Sablons : adhésions à la compétence obligatoire SPANC au SIDASS à compter du 1er janvier 2017
    vote SMA : ABSTENTION
  6. La Genevraye : transfert de compétences à caractère optionnel Collecte et Traitement au SIDASS à compter du 1er janvier 2017
    vote SMA : ABSTENTION
  7. La Genevraye : adhésion au SIDEAU à compter du 1er janvier 2017
    vote SMA : ABSTENTION
  8. Subvention exceptionnelle au Collège Fernand Gregh pour le projet « Tous en scène »
    vote SMA : POUR
  9. Demande de subvention au titre de la DETR 2016
    vote SMA : POUR
  10. Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial pontons et passerelles Quai de Seine
    vote SMA : ABSTENTION
  11. Echange de parcelles – CITIC Groupe ARBEY / COMMUNE de SAINT-MAMMES
    vote SMA : POUR
  12. Questions diverses

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Conseil municipal 11/12/2015

Ordre du jour :RFmarianne

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance précédente
    vote SMA : 2 CONTRE 2 ABSTENTIONS
  2. Informations du Maire, des adjoints et conseillers délégués
  3. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade
    (reporté à un conseil ultérieur)
  4. Régime indemnitaire 2016
    vote SMA : ABSTENTION
  5. Indemnité du comptable public
    vote SMA : POUR
  6. Convention avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne pour l’assurance statutaire
    vote SMA : CONTRE
  7. Convention avec la Région pour la répartition des frais de chauffage ERPD – école Henri Geoffroy
    (reporté à un conseil ultérieur)
  8. Extension du périmètre de la CCMSL à la commune de Flagy
    vote SMA : POUR
  9. Modification des règlements périscolaires
    vote SMA : CONTRE
  10. Autorisation d’engager, mandater et liquider les investissements 2016
    vote SMA : ABSTENTION
  11. Questions diverses

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